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Réseau d'accompagnement des structures
de l'économie sociale et solidaire
     
     
Photographies
Sandrine Delrieu
  Ressources et outils
Vous trouverez ici différentes informations et outils issus d'échanges entre acteurs locaux, porteurs de projets, entrepreneurs...
 

RESSOURCES HUMAINES

Évolution des personnes <-> Évolution des projets
- Les risques psychosociaux du travail dans les associations artistiques et culturelles

 

INFORMATIONS SOCIALES, FISCALES, JURIDIQUES...

Statut des personnes

—  Salariat
- Montant des cotisations salariales / patronales
- Assedic, périodes de chomages et création d’activités
- Informations sur le travail, les congés, les droits et devoirs...
- Les contrats du plan de cohésion sociale et de formation en alternance
- Fiche Contrat : Le Contrat Initiative Emploi
- Fiche Contrat : Le Contrat Insertion Revenu Minimum d’Activité
- Fiche Contrat : quelques éléments de base sur les contrats de travail


—  TNS : Travailleur Non Salarié
- 2009 : le nouveau régime micro-social pour les entrepreneurs individuels
- TNS : Prévisionnel du montant des charges sociales les 2 premières années
- Quelle est la différence entre solo, free-lance et travailleur indépendant ?
- Professions libérales repères
- Pourquoi et comment s’installer en libéral ?
- 2006 : Création du RSI, le Régime Social des Indépendants

Le statut d’auto-entrepreneur
- Le statut d’auto-entrepreneur (depuis le 01/01/2009)
- Projet de loi : vers un nouveau statut d’auto-entrepreneur ?

—  Créatifs, artistes, auteurs indépendants
- Guide des auteurs d’œuvres plastiques et graphiques
- Droit d’auteur Ecrivain



Statut des structures
- Yeba, Portail des associations PACA

—  Association
- Associations et URSSAF, publication 09/2008
- Modèles de documents pour associations.
- Association : pas de président/trésorier... mais un bureau collégial
- Chèque Emploi Associatif
- Synthèse des rencontres régionales de la vie associative
- Le portail Associanet

Fiscalité des association, non lucratif / lucratif, impôts sur les sociétés... critères
- Administration fiscale et Conseil d’état en désaccord sur les critères "but non lucratif/but lucratif".
- Rémunération des dirigeants d’une association <--> Fiscalisation de l’association
- Service des impôts : l’instruction du 18 décembre 2006
- Instructions relatives aux associations exerçant une activité lucrative (15.09.1998 et 16.02.1999)
- Association à but non lucratif : la règle des 4 P
- Fiscalité des associations à caractère commercial


Compter, conter...
- Plafond de la sécurité sociale 2009
- A quoi sert un comptable ?
- Outil Bilan analytique activité
- Outil Caisse Espèces
- Outil de suivi du Chiffre d’affaires
- Outil prévisionnel recettes
- Suivi facturations clients/fournisseurs
- Résultat et trésorerie : deux visions différentes, et complémentaires, de la traduction économique d’une activité.
- http://www.plancomptable.com/


Etude de marché - "l’activité et son environnement"
- Avoir une vision globale de son marché
- Le Centre de ressources économiques de la Chambre de Commerce et d’Industrie (CCI) Marseille Provence


Management responsable
- Démarche "qualité et développement durable"
- Le Guide de la Consommation Responsable et Solidaire en PACA
- Le guide de l’éco-communication
- ECO-GUIDE pour organiser des évènements éco-responsables
- Les systèmes de management environnemental (SME)


Métiers, compétences
- Guide de la Médiation Sociale
- Métiers du développement territorial
- Le métier d’Ecrivain public


Coopérations artistiques et culturelles
- Arts de la rue : guide pratique
- Mutualiser les emplois dans le secteur culturel et artistique


Divers (hébergement, assurance...)
- Sites internet pour création et gestion entreprise
- Que mentionner sur ses factures et documents officiels ?
- Quelles assurances pour un indépendant ?
- Domicilier son entreprise chez soi : des formalités simplifiées


Outils Internet
- Commerce Electronique
- Internet et autonomie


Ressources humaines, conditions de travail...

—  Évolution des personnes <-> Évolution des projets
- Les risques psychosociaux du travail dans les associations artistiques et culturelles



 

POLITIQUES PUBLIQUES

CONSEIL REGIONAL PACA

—  PROGRESS : PROGRAMME REGIONAL DE DEVELOPPEMENT DE L’ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
- PROGRESS, Programme régional de développement de l’économie sociale et solidaire
- Présentation du PROGRESS

—  REGION PACA. Informations diverses.
- Site internet Régions <-> Economie sociale et solidaire
- Aide à l’embauche d’un chargé de développement local.
- Aide aux projets artistiques : Région PACA


CONSEIL GÉNÉRAL 13

- La politique départementale en faveur de l’économie sociale et solidaire

EUROPE

- Programmes 2007-2013 des Fonds Européens en Région Provence-Alpes-Côte d’Azur
- Guide des fonds régionaux européens 2007-2013

POLITIQUE DE LA VILLE

- Coordonnées des contacts Politique de la Ville
- Les nouvelles orientations de la politique de la ville
- Conseil National des villes et Politique de la Ville
- Le nouveau Conseil National des Villes.

VILLE : MARSEILLE

- Mars 2006. Les membres du Conseil Municipal de Marseille

 

FINANCEMENTS

—  Fondations et appels à projets
- Appel à projets de la Fondation de France 2006
- Le guide des fondations 2005
- Appel à Candidatures - Concours de Création d’Entreprise
- Grands Prix 2006 des micro-entreprises
- Appel à projet Innovation - Création - Design 2006
- Appel à projet : EKILIBRE, commerce équitable et commerce solidaire.
- Fondation Ensemble - Appel à Projet
- Fondation Macif : Concours Économie sociale, développement durable et innovation
- Fondation de France : Appel à projets 2006 - 2007
- 2e concours national sur le commerce équitable
- Le groupe Macif lance la première édition du "prix Macif du film Economie Sociale"
- Fondation Groupe Déjeuner
- Macif
- Fondation de France
- Crédit Coopératif
- Agir pour l’emploi

—  Finances solidaires
- Qui ne risque rien n’a rien ?
- Guide de l’Epargne et des Finances Solidaires en PACA

—  Dispositifs d’aides

—  Micro-crédits
- Semaine du Micro-Crédit

 

TERRITOIRES

—  Lieux en mutation, lieux en devenir
- Jardins familiaux, jardins ouvriers : espaces de liberté ?

—  Marseille
- Film : L’entreprise à la rencontre du territoire, le 13° arrdt de Marseille
- La vision d’Euromediterranée
- « Les ormes du cours », par Victor Gelu
- Contributions aux enquêtes publiques sur les transports
- Lettre du Préfet concernant le PDU, Mai 2005
- Le PDU décripté par Coqlico
- Lettre de Mr Gaudin, pdt de Marseille Provence Metropole
- La place à palabres
- Petite géohistoire de Marseille
- Évolution des prix de l’immobilier à Marseille entre 2002 et 2005

—  Méditerranées
- Méditerranée et échanges économiques : Rapport Femise 2005

—  Région PACA
- Atlas Social de la Région PACA